Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CANALSPORTS.COM
Mr MARECHAL SAMUEL

Numéro de dépôt :
3004272
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CANALSPORTS.COM

Déposée le 31 janvier 2000 par monsieur MARECHAL SAMUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANALSPORTS.COM »

Le déposant est monsieur MARECHAL SAMUEL domicilié(e) 8, parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARECHAL Samuel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MARECHAL SAMUEL a également déposé les autres marques suivantes : National 44 , RASSEMBLEMENT DU PEUPLE , FIDELITE NATIONALE , FRONT INDEPENDANT , SELFMADE AGENCY , OBJECTIF FRANCE , CANALSPORTS , CANALSPORTS.COM , BERET BAGUETTE


Mr MARECHAL SAMUEL - 8, parc de Montretout, 92210 SAINT CLOUD - France


Mr MARECHAL Samuel - France


Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338069 - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2001-12-31

Savons - produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques - lotions pour cheveux - dentifrices. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Photographie - papeterie - adhésifs (matières collantes) matières plastiques pour l'emballage - cartes à jouer - clichés. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux - malles et valises - parapluies - parasols et cannes fouets et sellerie. Vêtements (habillement) - chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) - chapellerie. Jeux - jouets - articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Bières - eaux minérales et gazeuses - boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café ; de thé ou de cacao et des boissons lactées -) boissons de fruits et jus de fruits - sirops - Distribution de journaux et réservation de places de voyage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.